Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site briqueterie-bouisset.fr.
Éditeur du site
B1NG, SASU au capital de 1 000 €
Siège social : 516 chemin du Sauvet, 83270 Saint-Cyr-sur-Mer, France
SIRET : 832 119 614 00010 – RCS Toulon
TVA intracommunautaire : FR28832119614
Code APE : 6201Z
Directeur de la publication : Nicolas Gaspard
Contact : formulaire de contact ou contact@briqueterie-bouisset.fr
Hébergement
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44 – www.infomaniak.com
Indépendance du site
Ce site est un guide d’information indépendant consacré aux revêtements et matériaux de sols extérieurs. Il n’a aucun lien, juridique, commercial ou éditorial, avec l’ancienne société Briqueterie Bouisset ni avec la société Terres Cuites d’Occitanie, et ne vend aucun produit en terre cuite. Le nom de domaine, disponible à l’enregistrement, a été acquis régulièrement auprès du registre AFNIC.
Objet du site et mise en relation
briqueterie-bouisset.fr publie des contenus informatifs (prix, techniques, comparatifs) sur les sols extérieurs et propose un service gratuit de mise en relation entre les internautes qui déposent une demande de devis et des entreprises de travaux (maçons, terrassiers, paysagistes). Les demandes de devis sont transmises à un maximum de trois professionnels sélectionnés selon la nature du projet et sa localisation. L’éditeur n’est pas partie aux contrats éventuellement conclus entre l’internaute et ces professionnels, qui restent seuls responsables de leurs devis, de leurs prestations et de leurs garanties.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des textes, tableaux, illustrations et éléments graphiques de ce site est la propriété de B1NG ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les marques et noms de produits cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Limitation de responsabilité
Les prix, fourchettes et informations techniques publiés sont fournis à titre indicatif, sur la base de devis et de sources professionnelles observés à la date de rédaction. Ils ne constituent ni une offre ni un devis et peuvent varier selon la région, le chantier et la période. L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une erreur, d’une omission ou d’un dommage résultant de l’utilisation de ces informations. Les liens hypertextes vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant à leur contenu.
Données personnelles et cookies
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que l’usage des cookies, sont détaillées dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège de l’éditeur sont seuls compétents.